9 000 milliards d’euros à transmettre : le défi majeur des successions internationales
- Lim
- Jul 18
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Au cours des quinze prochaines années, près de 9 000 milliards d’euros de patrimoine devraient changer de génération en France. Cette période, déjà qualifiée de « grande transmission », constitue un bouleversement patrimonial sans précédent.
Ce phénomène s’explique notamment par le vieillissement de la population. D’ici 2040, le nombre de personnes âgées de plus de 80 ans devrait fortement augmenter. Les notaires et les professionnels de la succession se préparent donc à traiter un nombre croissant de dossiers, dont certains seront particulièrement complexes.
Mais derrière les chiffres se trouve une réalité humaine et juridique : retrouver les héritiers, reconstituer les liens familiaux et permettre à chaque bénéficiaire de faire valoir ses droits.
Une transmission patrimoniale à une échelle inédite
Les générations ayant constitué leur patrimoine pendant les Trente Glorieuses arrivent progressivement à l’âge de la transmission. Les successions à venir concerneront des biens immobiliers, des placements financiers, des entreprises, des assurances-vie et, parfois, des patrimoines répartis entre plusieurs pays.
Cette évolution démographique devrait accroître le volume des successions, tout en les complexifiant.
Les familles sont aujourd’hui beaucoup plus mobiles qu’auparavant. Un défunt peut avoir vécu en France, travaillé dans plusieurs pays, épousé une personne étrangère ou avoir des enfants et des petits-enfants installés à l’autre bout du monde.
Dans ces situations, le règlement d’une succession ne se limite plus aux frontières nationales.
Lorsque les héritiers vivent à l’étranger
De nombreux dossiers successoraux restent en attente parce qu’un héritier est difficile à identifier ou à localiser.
La personne recherchée peut avoir :
quitté son pays depuis plusieurs décennies ;
changé de nom après un mariage ;
acquis une nouvelle nationalité ;
perdu le contact avec sa famille ;
vécu dans plusieurs pays successifs ;
été enregistrée avec différentes orthographes de son identité ;
des documents d’état civil incomplets ou difficiles à obtenir.
Ces difficultés sont particulièrement fréquentes dans les successions internationales impliquant l’Asie du Sud-Est.
Un héritier peut ainsi résider au Cambodge, au Vietnam, en Thaïlande, au Laos, aux Philippines, en Indonésie, en Malaisie ou à Singapour, sans savoir qu’une succession, une assurance-vie ou un patrimoine l’attend en Europe ou dans un autre pays.
Le rôle essentiel de la généalogie successorale
La généalogie successorale permet d’identifier les bénéficiaires d’une succession et d’établir juridiquement leur lien avec la personne décédée.
Le travail du généalogiste successoral peut notamment comprendre :
la reconstitution de l’arbre familial ;
la consultation des registres d’état civil ;
la recherche de descendants, de frères, de sœurs, de neveux ou de cousins ;
la localisation d’héritiers à l’étranger ;
la vérification des identités et des liens de filiation ;
la collecte d’actes de naissance, de mariage et de décès ;
la recherche de documents auprès des administrations locales ;
la prise de contact avec les héritiers retrouvés ;
la coordination avec les notaires, les avocats et les professionnels chargés de la succession.
Ces recherches permettent d’éviter qu’un dossier demeure bloqué pendant plusieurs années ou que des droits successoraux demeurent non réclamés.
Les défis spécifiques de l’Asie du Sud-Est
Rechercher un héritier en Asie du Sud-Est exige une connaissance approfondie du terrain.
Selon les pays, les registres peuvent être centralisés, conservés localement ou difficiles d’accès à distance. Certains documents anciens ont pu être détruits, déplacés ou rédigés dans différentes langues.
Les variations d’orthographe constituent également une difficulté importante. Un même nom peut être transcrit de plusieurs manières en alphabet latin selon les administrations, les périodes ou les pays concernés.
Dans certains dossiers, une recherche documentaire ne suffit pas. Il est nécessaire de se déplacer auprès :
des services d’état civil ;
des autorités provinciales ou municipales ;
des services d’immigration ;
des anciens lieux de résidence ;
des responsables de villages ou de quartiers ;
des membres de la famille et des témoins locaux.
Cette présence sur le terrain permet de vérifier les informations, de retrouver les personnes concernées et de réunir les éléments indispensables au règlement de la succession.
Des successions de plus en plus internationales
La « grande transmission » ne concernera pas uniquement les patrimoines transmis entre parents et enfants vivant dans un même pays.
Elle fera apparaître davantage de dossiers comprenant :
des mariages internationaux ;
des enfants nés ou reconnus à l’étranger ;
des héritiers installés hors d’Europe ;
des familles séparées par les migrations ;
des biens détenus dans plusieurs pays ;
des documents rédigés dans différentes langues ;
des règles successorales relevant de plusieurs juridictions.
La coopération entre les notaires, les généalogistes successoraux, les avocats et les correspondants locaux deviendra donc essentielle.
Banian Genealogy Asia : un relais local en Asie du Sud-Est
Banian Genealogy Asia accompagne les professionnels chargés de successions internationales lorsqu’un héritier, un bénéficiaire ou un membre de la famille doit être recherché en Asie du Sud-Est.
Notre intervention peut comprendre :
la localisation d’héritiers et de bénéficiaires ;
la vérification d’adresses et d’identités ;
la recherche de membres de la famille ;
la collecte de documents d’état civil ;
la vérification de mariages, de naissances et de décès ;
la recherche auprès des administrations locales ;
la prise de contact avec les personnes retrouvées ;
l’accompagnement pour la signature de procurations et de documents ;
la traduction et la coordination avec les autorités locales ;
la transmission d’un rapport détaillé aux professionnels en charge du dossier.
Grâce à notre connaissance des administrations, des langues et des réalités locales, nous intervenons directement sur le terrain afin de faciliter l’instruction des dossiers successoraux internationaux.
Anticiper la grande transmission
Face aux milliers de milliards d’euros qui seront transmis dans les prochaines années, les professionnels devront pouvoir s’appuyer sur des partenaires capables d’intervenir rapidement ,au-delà des frontières.
La mobilité internationale des familles transforme profondément le règlement des successions. Les recherches locales, la vérification documentaire et la coordination entre les différents pays sont désormais des éléments essentiels pour sécuriser les dossiers.
Vous êtes notaire, avocat, généalogiste successoral, probate researcher ou professionnel chargé d’une succession liée à l’Asie du Sud-Est ?
Banian Genealogy Asia peut vous accompagner dans la recherche, la localisation et la vérification des héritiers et des bénéficiaires.
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Article inspiré du reportage de RTL consacré à la « grande transmission » et aux 9 000 milliards d’euros de patrimoine susceptibles de changer de génération au cours des quinze prochaines années.
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